LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE AVANT
D'UTILISER LE LOGICIEL.  EN UTILISANT LE LOGICIEL VOUS
VOUS ENGAGEZ  RESPECTER LES CLAUSES DE CE CONTRAT DE
LICENCE.

1. Licence.
  SHARP vous accorde le droit dutiliser le logiciel
  dapplication, de dmonstration, de systme et
  autres donnes logicielles accompagnant cette
  Licence, que ce soit sur CD-ROM, en mmoire morte ou
  sur tout autre support (du "Logiciel") et sa
  documentation. Vous tes propritaire du CD-ROM sur
  lequel est enregistr le Logiciel, mais SHARP et/ou
  les concdants de licence de SHARP conservent le
  titre du Logiciel et de sa documentation. Cette
  Licence vous autorise  utiliser le Logiciel sur un
  ou plusieurs ordinateurs relis  un mme ordinateur
  matre et  en effectuer une copie sous une forme
  utilisable par un ordinateur  des fins de sauvegarde
  uniquement. Vous devez reproduire sur cette copie la
  mention de copyright de SHARP, la mention de
  copyright des concdents de licence de SHARP ainsi
  que toute autre lgende de proprit de SHARP et/ou
  ses concdants se trouvant sur la copie dorigine
  du Logiciel. Vous pouvez galement transfrer tous
  vos droits de Licence sur le Logiciel, la copie de
  sauvegarde du Logiciel, sa documentation et une copie
  de cette Licence  un tiers sous rserve, toutefois,
  que ce tiers lise et accepte les termes et conditions
  de la prsente Licence.


2. Limitations.
  Le Logiciel contient des donnes protges par
  copyright, des secrets de fabrication et dautres
  matriaux brevets dont SHARP et/ou ses concdants
  sont le propritaire.  Afin de les protger, vous
  ntes pas autoris  dcompiler, dsosser,
  dsassembler ou rduire le Logiciel en une forme
  lisible par lhomme.  Vous ntes pas autoris 
  modifier, mettre en rseau, donner en location, louer
   bail, prter, distribuer ou crer des programmes
  bass en totalit ou en partie sur le Logiciel.  Vous
  ntes pas autoris  transmettre lectroniquement
  le Logiciel dun ordinateur  un autre ou sur un
  rseau.

3. Rsiliation.
  Cette Licence demeure en vigueur jusqu ce
  quelle soit rsilie.  Vous pouvez la rsilier 
  tout moment en dtruisant le Logiciel et sa
  documentation ainsi que toutes leurs copies.  Cette
  Licence prend fin immdiatement et sans pravis de
  SHARP et/ou les concdants de licence de SHARP si vous
  ne vous conformez pas  lune de ses clauses.
  Lorsque cette Licence prend fin, vous devez dtruire
  le Logiciel et sa documentation ainsi que toutes
  copies existantes.


4. Respect de la loi sur l'exportation.
  Vous vous engagez  ce que le Logiciel et toute autre
  donne technique reue de SHARP, ainsi que les
  produits en dcoulant directement, ne soient pas
  exports hors des Etats-Unis  moins que la
  lgislation et la rglementation des Etats-Unis ne
  lautorisent.  Si vous avez obtenu le Logiciel
  dune manire lgale hors des Etats-Unis, vous vous
  engagez  ne pas rexporter le logiciel ainsi que
  toute autre donne technique reue de SHARP, ou les
  produits directs en dcoulant, sauf si la lgislation
  et la rglementation des Etats-Unis et celles du lieu
  d'achat du logiciel ne lautorisent.

5. Utilisateurs finaux gouvernementaux.
  Si vous achetez le Logiciel pour le compte dun
  service ou dune agence du Gouvernement des
  Etats-Unis, les dispositions suivantes
  sappliquent. Le Gouvernement accepte ce qui suit:

 (i) si le Logiciel est fourni au Dpartement de la
     Dfense (DoD), il doit tre class comme "Logiciel
     commercial pour ordinateur" et le Gouvernement
     nacquiert que des "droits limits" sur le
     Logiciel et sa documentation, ces droits tant
     dfinis dans la Clause 252.227-7013 (c) (1)
     (Octobre 1988) du DFARS ;et

 (ii)si le Logiciel est fourni  un service ou une
     agence du Gouvernement des Etats-Unis autre que le
     DoD, les droits du Gouvernement sur le Logiciel et
     sa documentation sont tels quils sont dfinis
     dans la Clause 52.227-19 (c) (2) du FAR ou, dans
     le cas de la NASA, dans la Clause 18-52.227-86
     (d) du supplment NASA au FAR.

6. Garantie limite pour le support.
  SHARP garantit les CD-ROMs sur lesquelles est
  enregistr le Logiciel contre tout dfaut de matriel
  et de fabrication dans des conditions normales
  dutilisation pendant une dure de
  quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date
  dachat atteste par une copie du
  reu. Lentire responsabilit de SHARP et/ou ses
  concdants et la seule rparation que vous tes en
  droit dobtenir se borne au remplacement du CD-ROM
  ne rpondant pas  la garantie limite de SHARP fixe
  dans la clause 6. celui-ci devant tre retourn 
  SHARP ou  un reprsentant agr de SHARP avec une
  copie du reu. SHARP nest pas tenu de remplacer
  un CD-ROM endommag par un accident, par un dommage
  inflig ou par une mauvaise utilisation.

TOUTE RESPONSABILITE IMPLICITE DES DEFAUTS DE CD-ROM, Y
COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE LOYALE ET
MARCHANDE ET DADAPTATION A UN OBJET PARTICULIER,
EST LIMITEE EN DUREE A QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS A
COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON. CETTE GARANTE VOUS
DONNE DES DROITS LEGAUX PARTICULIERS ET IL EST POSSIBLE
QUE VOUS EN AYEZ DAUTRES QUI VARIENT SELON LES
JURIDICTIONS.

7. Dni de garantie sur le Logiciel.
  Vous reconnaissez et acceptez expressment que
  lutilisation du Logiciel est  votre seul
  risque. Le Logiciel et sa documentation sont fournis
  "TELS QUELS" et sans garantie daucune sorte, et
  SHARP et le ou les concdants de licence de SHARP
  (pour les clauses 7 et 8, SHARP et le ou les
  concdants de Licence de SHARP seront collectivement
  dsigns par "SHARP") DENIENT EXPRESSEMENT TOUTE
  GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS
  LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE
  LOYALE ET MARCHANDE ET DADAPTATION A UN OBJET
  PARTICULIER. SHARP NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS
  CONTENUES DANS LE LOGICIEL REPONDRONT A VOS EXIGENCES
  OU QUE LUTILISATION DU LOGICIEL SERA
  ININTERROMPUE OU SANS ERREUR, OU ENCORE QUE LES
  DEFAUTS DANS LE LOGICIEL SERONT CORRIGES. SHARP NE
  GARANTIT RIEN ET NAFFIRME RIEN SUR
  LUTILISATION OU LES RESULTATS DUTILISATION DU
  LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION EN TERMES DE
  JUSTESSE, EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTRE. AUCUN
  RENSEIGNEMENT OU CONSEIL, ORAL OU ECRIT, DONNE PAR
  SHARP OU PAR UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP NE
  SAURAIT CONSTITUER UNE GARANTIE OU, DE QUELQUE
  MANIERE QUE CE SOIT, AUGMENTER LETENDUE DE LA
  PRESENTE GARANTIE. AU CAS OU LE LOGICIEL
  SAVERERAIT DEFECTUEUX, VOUS (ET NON PAS SHARP OU
  UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP) SUPPORTEREZ LE COUT
  COMPLET DE TOUTES LES INTERVENTIONS, REPARATIONS OU
  CORRECTIONS NECESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS
  NAUTORISANT PAS LEXCLUSION DES GARANTIES
  IMPLICITES, IL EST POSSIBLE QUE LEXCLUSION
  CI-DESSUS NE VOUS SOIT PAS APPLICABLE.

8. Limitation de responsabilit.
  EN AUCUN CAS, Y COMPRIS CELUI DE NEGLIGENCE, LA
  RESPONSABILITE DE SHARP NE SAURAIT ETRE ENGAGEE POUR
  DES DOMMAGES FORTUITS, SPECIAUX OU INDIRECTS
  RESULTANT DE LUTILISATION OU DE LINCAPACITE
  DUTILISER LE LOGICIEL OU SA DOCUMENTATION, MEME
  SI SHARP OU UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP A ETE
  AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINES
  JURIDICTIONS NAUTORISANT PAS LEXCLUSION DE LA
  GARANTIE POUR DES DOMMAGES FORTUITS OU INDIRECTS, IL
  EST POSSIBLE QUE LEXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS
  SOIT PAS APPLICABLE. En aucun cas, le ddommagement
  incombant  SHARP pour tout dommage, perte ou cause
  daction en justice (que ce soit dans le cadre
  d'un contrat, en cas d'acte non autoris (y compris
  ngligence) ou dcoulant d'autres causes) ne pourra
  dpasser le montant pay par vous pour le Logiciel.


9. Droit en vigueur et nullit partielle.
  Droit en vigueur et nullit partielle. Pour la partie
  du Logiciel utilisant un Apple Macintosh et Microsoft
  Windows, le prsent contrat de licence sera rgi et
  interprt respectivement selon les lois de lEtat
  de Californie et de lEtat de Washington. Si, pour
  une raison quelconque, une cour comptente dclare
  une clause de ce contrat de licence inapplicable en
  totalit ou en partie, ladite clause sera applique
  jusquau point o elle peut ltre de faon 
  raliser le dessein des parties. Le reste des clauses
  contractuelles restera lgalement en vigueur et aura
  plein effet.

10. Accord complet.
  Cette Licence constitue laccord entier des
  parties en ce qui concerne lutilisation du
  Logiciel et de sa documentation et remplace tout
  accord antrieur ou contemporain, crit ou oral, en
  la matire. Aucun amendement ou changement de cette
  Licence ne sera contraignant sil nest pas
  fait par crit et sign par un reprsentant dment
  autoris de SHARP.
